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Marques déposées par AMERICAN MEDICAL SYSTEMS
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AMS SECURO-T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMS SECURO-T
AMERICAN MEDICAL SYSTEMS

Numéro de dépôt :
94530982
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque AMS SECURO-T

Déposée le 29 juillet 1994 par AMERICAN MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMS SECURO-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est AMERICAN MEDICAL SYSTEMS, domicilié(e) 11001 Bren Road East, MINNETONKA (Etat du Minnesota) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque AMS SECURO-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMS SECURO-T est expirée depuis le 29 juillet 2004.

AMERICAN MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : NATROLIN , A AMERICAN MEDICAL SYSTEMS , DYNAFLEX , COAGULOOP


AMERICAN MEDICAL SYSTEMS - 11001 Bren Road East, MINNETONKA (Etat du Minnesota) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 28 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276616 - Publication au BOPI 1999-04-28

Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328098 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 28 avril 1999 - Changement de dénomination n°276617 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture